PHYTOMELASSE
Présentation de la marque PHYTOMELASSE
Déposée le 2 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) FRANCE MELASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PHYTOMELASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOMELASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOMELASSE est expirée depuis le 2 juin 2023.
FRANCE MELASSES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520048 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25